Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES ECRIVAINS
M. MICHEL GOUJOT

Numéro de dépôt :
4126309
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2024
CUVEE DES ECRIVAINS de MICHEL GOUJOT

Présentation de la marque CUVEE DES ECRIVAINS

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par monsieur MICHEL GOUJOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DES ECRIVAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur MICHEL GOUJOT domicilié(e) 51 EN CHVERUE - 54200 - LUCEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL GOUJOT domicilié(e) 51 EN CHVERUE - 54200 - LUCEY - France.

La marque CUVEE DES ECRIVAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES ECRIVAINS est expirée depuis le 16 octobre 2024.

MICHEL GOUJOT a également déposé les autres marques suivantes : AUBELINE , IMPERIAL GROSEILLE , APERI GROSEILLE , MICHEL GOUJOT


M. MICHEL GOUJOT - 51 EN CHVERUE - 54200 - LUCEY - France


M. MICHEL GOUJOT - 51 EN CHVERUE - 54200 - LUCEY - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.